Mentions légales

Editeur

Ce site est édité par les sociétés DELSSI et SERVENTIC

DELSSI, SARL au capital de 14.000 euros, RCS Lille B 348 170 390
Siège Social : 3 Avenue Antoine Pinay – 59510 HEM - FRANCE

SERVENTIC, SARL au capital de 2.500 euros, RCS Lille B 488 997 933
Siège Social : 3 Avenue Antoine Pinay – 59510 HEM - FRANCE

Directeurs de la publication : Mr Maxime DELCAMBRE et Mr Paulo DE MATOS

Réalisation technique :

Conditions d’utilisation

Tout utilisateur du site www.delssi.com et www.serventic.com (ci-après le « Site ») déclare avoir pris connaissance des présentes Mentions Légales et les accepter sans réserve.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments graphiques, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, le contenu, le titre, la conception, la forme du Site, la charte graphique, mais également son contenu tels que les commentaires, éditoriaux et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets) constituant et/ou représentés sur le Site sont protégés par les lois concernant la Propriété Intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de DELSSI et SERVENTIC ou propriété de tiers ayant autorisé DELSSI et SERVENTIC à les représenter sur le Site.

L'ensemble de ce Site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle au titre du droit d’auteur et du droit du producteur de bases de données. Aucune extraction intégrale ou substantielle, reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de DELSSI et SERVENTIC.

La dénomination, le logo DELSSI et SERVENTIC et les slogans sont, sauf indication particulière, la propriété de DELSSI et SERVENTIC et le cas échéant des marques déposées par les sociétés DELSSI et SERVENTIC.

Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de DELSSI et SERVENTIC est susceptible d'en constituer la contrefaçon et d'être poursuivie devant les Tribunaux compétents.

Tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre Site ou sur quel qu’autre support (papier, support numérique, film, etc.) sont strictement interdits.

Responsabilité

L’éditeur du présent site Internet se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des documents publiés sur ce site à tout moment, sans préavis et décline toute responsabilité notamment pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, problèmes techniques rencontrés sur le présent site, sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens ou sites établissant des liens sur le présent site, et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Données nominatives

Aucune donnée personnelle n'est collectée à votre insu. Les données nominatives demandées sur le site sont destinées exclusivement à l’usage de DELSSI et SERVENTIC et en aucun cas ne seront transmises à des partenaires commerciaux sans votre accord préalable.

Nom de famille, téléphone, email, adresse de résidence, date de naissance sont des données entièrement privées et ne seront pas communiquées.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la gestion des clients et des prospects de DELSSI et SERVENTIC a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des libertés (CNIL), (enregistrement en cours).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : DELSSI et SERVENTIC – 3 avenue Antoine Pinay – 59510 Hem ou par email en complétant le formulaire de la rubrique contact.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Pour toute information sur la protection des données personnelles vous pouvez consulter le site de la commission Informatique et Liberté (http://www.cnil.fr).

Compatibilité

Ce site a été conçu pour des navigateurs modernes utilisant les normes HTML5 et CSS3.

Nous vous invitons à mettre à jour votre navigateur si vous rencontrez des problèmes d'affichage lors de la navigation sur notre site.

Navigateurs testés :

Cookies

DELSSI et SERVENTIC peuvent être amenés à utiliser le système des "cookies". Le cookie ne permet pas de vous identifier. De manière générale, il recueille des informations sur la visite du site (temps de connexion, pages visitées...). Ces informations sont destinées à la réalisation du contenu du site. Il vous est possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant à cet effet votre navigateur :

Pour Google Chrome :

  • Choisissez le menu de personnalisation et de contrôle puis "Options"
  • Cliquez sur l'onglet "Options avancées" puis dans la section "Confidentialité"
  • Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Mozilla Firefox :

  • Choisissez le menu "outil " puis "Options"
  • Cliquez sur l'icône "vie privée"
  • Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer :

  • Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
  • Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
  • Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Opéra :

  • Choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
  • Vie Privée